FESTIVAL AUTOMNE EN NORMANDIE

N°Clef : 76CCB-MX755

EPCC ARTS 276 3 rue Adolphe Chéruel 76000 ROUEN Tel : 02 32 10 87 00 Fax : 02 35 15 27 04 Mel : secretariat@arts276.com

Caractère de l’EPCC : EPIC Date de création de l’EPCC Le 22/12/2005 Code APE 9001Z Département Seine-Maritime /Région Haute-Normandie

Membre du Comité national de liaison des EPCC

EPCC créé à l’initiative de

Conseil Régional/Conseils Généraux

Conseil général de Seine-Maritime Conseil régional de Haute-Normandie Conseil général de l’Eure

Présidence : Didier MARIE

Nommé(e) depuis le 10/02/2006 pour une durée de 3 ans

Directeur, Directrice : Benoît ANDRE,

Nommé(e) depuis le 28/02/2006 pour un mandat d’une durée de 3 ans

Administrateur(trice) / Secrétaire Générale : Tristan BOURBOUZE / Sophie HUGUET

(Fonction d’Agent Comptable de l’EPCC : Non)

Présentation des missions de l’EPCC (statuts)

L’établissement a pour mission :

–       D’organiser et de gérer, sur le territoire de la Haute Normandie, un festival pluridisciplinaire à forte dominante spectacle vivant. Ce festival se déroulera à l’automne de chaque année.

–       D’apporter son appui ou son savoir-faire à l’organisation d’autres manifestations culturelles pour le compte et à la demande exclusive des collectivités territoriales citées à l’article 1 des présents statuts.

Le conseil d’administration

Il est composé de 23 personnes ayant voix délibératives.

Le/les représentants du personnel ont été nommés de la manière suivante : les représentants sont élus pour une durée de trois ans renouvelable.

Existence d’instance(s) de consultation

Un comité technique :

Il est composé des représentants des collectivités fondatrices. Il se réunit 2 semaines avant chaque CA.

Cette instance se réunit 3 fois par an.

Eléments sur la création de l’EPCC

La question du transfert

S’agit-il d’un transfert : Oui

Type de transfert : d’une association.

Il s’agit d’un transfert de l’association Festival Octobre en Normandie et des fonds en provenance d’un dispositif de financement régional du théâtre : le Conseil général de l’Eure et la Région Haute-Normandie se sont ajoutés à un festival plus ancien.

La/les collectivités « chefs de file »

Etude préalable : Oui

Type d’étude : étude d’impact/étude d’opportunité réalisée par des ressources externes.

Le/les services des collectivités ont été impliqués dans la phase de préfiguration : Oui : Direction de la culture et de la jeunesse du Conseil général de l’Eure et du Conseil général de Seine Maritime ; service culture de la Région Haute-Normandie.

Objectifs et activités

Les axes prioritaires de l’EPCC

Artistique/Territorial/Educatif

Les principaux domaines d’intervention

Patrimoine/Spectacle vivant	Précisions :
	Patrimoine architectural Théâtre/Musique/Danse/Spectacles pluridisciplinaires

Les principales activités de l’EPCC

Diffusion/Production/Sensibilisation

Les bénéficiaires des services de l’EPCC (par ordre de priorité)

A la population/Aux Professionnels du secteur.

Aire géographique de référence de l’EPCC : régionale.

Gestion de boutiques et/ou de restaurants

L’EPCC ne gère aucune boutique ni librairie.

L’EPCC ne gère aucun un bar ni restaurant.

Commentaires sur les objectifs et les activités

L’EPCC peut se voir confier des missions d’accompagnement ou de portage de projets de la part des tutelles.

Le fonctionnement de l’équipe

Ces informations sont présentées à titre indicatif. Dans certains cas elles peuvent ne prendre en compte que les contrats des personnels permanents.

	Nombre de contrats privés	Nombre de contrats publics
Cadres	7	1
Agents de maitrise	13
Techniciens	6
Employés		1
Dont agent comptable		1

Application d’une Convention Collective : Oui

Convention collective des entreprises artistiques et culturelles

Eléments budgétaires

Les éléments budgétaires présentés ici ne doivent pas être considérés comme « un budget type » de l’EPCC. Ceux-ci sont amenés à varier selon les projets et les opérations menés chaque année. Ils donnent simplement une indication sur l’importante financière de l’EPCC sur l’exercice 2008.

Les dépenses de fonctionnement en 2008

TOTAL DES DEPENSES	3 423 671 €
Dont chapitre 011	2 162 848 €
Dont chapitre 012	1 128 190 €

L’EPCC ne gère pas de crédits d’intervention au bénéfice des structures culturelles et/ou des acteurs locaux.

Les recettes de fonctionnement 2008

	Membres du CA	Non membres du CA
Participation	€	€
Subvention	2 585 467 €	38 427 €
TOTAL DES PARTICIPATIONS ET SUBVENTIONS	2 585 467 €	38 427 €

Vente : 663 529 €

Autres recettes : 136 248 €

TOTAL DES RECETTES : 3 423 671 €

L’EPCC n’a jamais mené d’opérations de mécénat.

Les investissements 2008

Dépenses	103 891 €
Recettes	103 891 €

Les investissements font-ils l’objet d’une décision pluriannuelle : Non

Le logiciel comptable

Nom du logiciel : Sage (transfert vers ADIX/Concerto en cours)

Fournisseur : Sage (transfert vers JVS)

Localisation

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