EPCC DU CHEVALET

N°Clef : 44DEF-33E93

SCIENCE ET TOURISME, AIR ET LUMIERE, LE CHEVALET BP 07 05140 ASPRES-SUR-BUECH Tel : 04 92 44 12 07 Fax : 04 92 23 49 66 Mel : epccduchevalet@wanado.fr jpsalley.epccduchevalet@wanadoo.fr jp.salley@lechevalet.fr

Caractère de l’EPCC : EPIC Date de création de l’EPCC Le 20/05/2005 Code APE 927C Département Hautes-Alpes /Région Provence-Alpes-Côte d’Azur

Membre du Comité national de liaison des EPCC

EPCC créé à l’initiative de

Conseils Généraux/Autres membres fondateurs

Conseil général des Hautes-Alpes Communauté de communes des deux Buëch Communauté de communes du Haut Buëch

Présidence : Jean-Marie BERNARD

Nommé(e) depuis le 02/06/2008 pour une durée de 3 ans

Directeur, Directrice : Jean-Philippe SALLEY

Nommé(e) depuis le 01/01/2006 pour un mandat d’une durée de 3 ans

Présentation des missions de l’EPCC (statuts)

L’établissement a pour mission :

– Le développement du projet culturel et scientifique « Quasar », la gestion et les animations liées à ce projet, la commercialisation, en cohérence et en lien avec les projets du programme « route de la lumière »

– La gestion, l’exploitation, l’entretien et la commercialisation des équipements d’hébergement, de loisirs et de restauration en place ou à venir sur le site du Chevalet, en lien et synergie avec les équipements d’hébergement du Buëch.

– Développement et commercialisation, en lien avec les acteurs locaux, en synergie avec les autres plate-formes aériennes départementales et en cohérence avec la politique de la filière air, de services connexes à l’activité aéronautique du Chevalet au projet Quasar.

Le conseil d’administration

Il est composé de 19 personnes ayant voix délibératives.

Le/les représentants du personnel ont été nommés de la manière suivante : réunion du personnel et vote.

Existence d’instance(s) de consultation

Un comité scientifique :

Un des administrateurs (personnalité qualifiée) est le conseiller scientifique de l’EPCC. Concernant les études muséographiques, il a été fait appel au comité scientifique de l’association à l’origine du projet, mais qui n’a eu qu’une valeur consultative dans les choix définitifs imposés par le Conseil général.

Eléments sur la création de l’EPCC

La question du transfert

S’agit-il d’un transfert : non

Type de transfert : non

L’idée de créer en zone rurale un parc de tourisme scientifique est issu d’une association qui en a porté l’idée de 1998 à 2004, date à laquelle le Conseil général des Hautes-Alpes, à la faveur d’un changement de majorité, a décidé de se porter maître d’ouvrage du projet.

La/les collectivités « chefs de file »

Conseil général des Hautes-Alpes

Etude préalable : Oui

Type d’étude : étude de faisabilité réalisée par des ressources externes.

Le/les services des collectivités ont été impliqués dans la phase de préfiguration : Oui : service juridique du Conseil général pour la rédaction des statuts.

Objectifs et activités

Les axes prioritaires de l’EPCC

Scientifique/Territorial/Educatif

Les principaux domaines d’intervention

Musée et exposition dont Arts plastiques/Livre et lecture/Spectacle vivant/Cinéma / audiovisuel	Précisions :
	Musée et exposition/Bibliothèques & Médiathèques/Communication/Multimédia/Théâtre/Spectacles pluridisciplinaires

Les principales activités de l’EPCC

Tourisme/Exploitation/Production

Les bénéficiaires des services de l’EPCC (par ordre de priorité)

A la population/Aux services des collectivités publiques/Aux élus/Aux Professionnels du secteur.

Aire géographique de référence de l’EPCC : régionale.

Gestion de boutiques et/ou de restaurants

L’EPCC ne gère aucune boutique et/ou librairie.

L’EPCC gère un restaurant et un camping.

Commentaires sur les objectifs et les activités

Les objectifs sont à géométrie variable en fonction des élus et des élections : à l’origine, l’objectif était la création d’une base de loisirs à vocation touristique mêlant les activités liées à l’air (principalement aéronautique, les APPN, et un parc de tourisme scientifique sur le thème de la lumière).

Le fonctionnement de l’équipe

Ces informations sont présentées à titre indicatif. Dans certains cas elles peuvent ne prendre en compte que les contrats des personnels permanents.

	Nombre de contrats privés	Nombre de contrats publics
Cadres		1
Agents de maitrise	3
Techniciens	2
Employés	1
Dont agent comptable

Application d’une Convention Collective : Oui

Convention des parcs de loisirs, d’attraction et culturels

Eléments budgétaires

Les éléments budgétaires présentés ici ne doivent pas être considérés comme « un budget type » de l’EPCC. Ceux-ci sont amenés à varier selon les projets et les opérations menés chaque année. Ils donnent simplement une indication sur l’importante financière de l’EPCC sur l’exercice 2008.

Les dépenses de fonctionnement en 2008

TOTAL DES DEPENSES	469 932 €
Dont chapitre 011	202 449 €
Dont chapitre 012	232 493 €

Les recettes de fonctionnement 2008

	Membres du CA	Non membres du CA
Participation	257 000 €	€
Subvention	€	83 350 €
TOTAL DES PARTICIPATIONS ET SUBVENTIONS	257 000 €	83 350 €

Produits exceptionnels, opération d’ordre entre sections, restes à réaliser en année n-1.

Vente : 46 800 €

Autres recettes : 82 782 €

TOTAL DES RECETTES: 469 932 €

Les investissements 2008

Dépenses	177 997 €
Recettes	177 997 €

Les investissements font-ils l’objet d’une décision pluriannuelle : Non

Le logiciel comptable

Nom du logiciel : Mairistem

Fournisseur : JVS Mairistem

Commentaire général sur les éléments budgétaires :

L’EPCC du Chevalet ayant été créé sans fonds de roulement par les collectivités, nous avons la plus grande difficulté à exécuter les budgets votés. La ligne de trésorerie (30 000 € auprès de DEXIA) est insuffisante, d’où des difficultés de trésorerie rémanentes et des restes à réaliser importants.

Localisation

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