EPCC du Chevalet (*)
Par secretariat • 7 déc 2008 • Catégorie : Repérage 2008 • • Imprimer cet articleEPCC DU CHEVALET
N°Clef : 44DEF-33E93
| SCIENCE ET TOURISME, AIR ET LUMIERE, LE CHEVALET
BP 07 |
Caractère de l’EPCC : EPIC
Date de création de l’EPCC Code APE 927C Département Hautes-Alpes /Région Provence-Alpes-Côte d’Azur
|
Membre du Comité national de liaison des EPCC
EPCC créé à l’initiative de
| Conseils Généraux/Autres membres fondateurs | Conseil général des Hautes-Alpes Communauté de communes des deux Buëch Communauté de communes du Haut Buëch |
Présidence : Jean-Marie BERNARD
Nommé(e) depuis le 02/06/2008 pour une durée de 3 ans
Directeur, Directrice : Jean-Philippe SALLEY
Nommé(e) depuis le 01/01/2006 pour un mandat d’une durée de 3 ans
Présentation des missions de l’EPCC (statuts)
L’établissement a pour mission :
- Le développement du projet culturel et scientifique « Quasar », la gestion et les animations liées à ce projet, la commercialisation, en cohérence et en lien avec les projets du programme « route de la lumière »
- La gestion, l’exploitation, l’entretien et la commercialisation des équipements d’hébergement, de loisirs et de restauration en place ou à venir sur le site du Chevalet, en lien et synergie avec les équipements d’hébergement du Buëch.
- Développement et commercialisation, en lien avec les acteurs locaux, en synergie avec les autres plate-formes aériennes départementales et en cohérence avec la politique de la filière air, de services connexes à l’activité aéronautique du Chevalet au projet Quasar.
Le conseil d’administration
Il est composé de 19 personnes ayant voix délibératives.
Le/les représentants du personnel ont été nommés de la manière suivante : réunion du personnel et vote.
Existence d’instance(s) de consultation
Un comité scientifique :
Un des administrateurs (personnalité qualifiée) est le conseiller scientifique de l’EPCC. Concernant les études muséographiques, il a été fait appel au comité scientifique de l’association à l’origine du projet, mais qui n’a eu qu’une valeur consultative dans les choix définitifs imposés par le Conseil général.
Eléments sur la création de l’EPCC
La question du transfert
S’agit-il d’un transfert : non
Type de transfert : non
L’idée de créer en zone rurale un parc de tourisme scientifique est issu d’une association qui en a porté l’idée de 1998 à 2004, date à laquelle le Conseil général des Hautes-Alpes, à la faveur d’un changement de majorité, a décidé de se porter maître d’ouvrage du projet.
La/les collectivités « chefs de file »
Conseil général des Hautes-Alpes
Etude préalable : Oui
Type d’étude : étude de faisabilité réalisée par des ressources externes.
Le/les services des collectivités ont été impliqués dans la phase de préfiguration : Oui : service juridique du Conseil général pour la rédaction des statuts.
Objectifs et activités
Les axes prioritaires de l’EPCC
Scientifique/Territorial/Educatif
Les principaux domaines d’intervention
| Musée et exposition dont Arts plastiques/Livre et lecture/Spectacle vivant/Cinéma / audiovisuel |
Précisions : |
| Musée et exposition/Bibliothèques & Médiathèques/Communication/Multimédia/Théâtre/Spectacles pluridisciplinaires |
Les principales activités de l’EPCC
Tourisme/Exploitation/Production
Les bénéficiaires des services de l’EPCC (par ordre de priorité)
A la population/Aux services des collectivités publiques/Aux élus/Aux Professionnels du secteur.
Aire géographique de référence de l’EPCC : régionale.
Gestion de boutiques et/ou de restaurants
L’EPCC ne gère aucune boutique et/ou librairie.
L’EPCC gère un restaurant et un camping.
Commentaires sur les objectifs et les activités
Les objectifs sont à géométrie variable en fonction des élus et des élections : à l’origine, l’objectif était la création d’une base de loisirs à vocation touristique mêlant les activités liées à l’air (principalement aéronautique, les APPN, et un parc de tourisme scientifique sur le thème de la lumière).
Le fonctionnement de l’équipe
Ces informations sont présentées à titre indicatif. Dans certains cas elles peuvent ne prendre en compte que les contrats des personnels permanents.
|
Nombre de contrats privés |
Nombre de contrats publics |
|
| Cadres |
|
1 |
| Agents de maitrise |
3 |
|
| Techniciens |
2 |
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| Employés |
1 |
|
|
Dont agent comptable |
|
|
Application d’une Convention Collective : Oui
Convention des parcs de loisirs, d’attraction et culturels
Eléments budgétaires
Les éléments budgétaires présentés ici ne doivent pas être considérés comme « un budget type » de l’EPCC. Ceux-ci sont amenés à varier selon les projets et les opérations menés chaque année. Ils donnent simplement une indication sur l’importante financière de l’EPCC sur l’exercice 2008.
Les dépenses de fonctionnement en 2008
| TOTAL DES DEPENSES |
469 932 € |
|
Dont chapitre 011 |
202 449 € |
|
Dont chapitre 012 |
232 493 € |
Les recettes de fonctionnement 2008
|
Membres du CA |
Non membres du CA |
|
| Participation |
257 000 € |
€ |
| Subvention |
€ |
83 350 € |
| TOTAL DES PARTICIPATIONS ET SUBVENTIONS |
257 000 € |
83 350 € |
Produits exceptionnels, opération d’ordre entre sections, restes à réaliser en année n-1.
Vente : 46 800 €
Autres recettes : 82 782 €
TOTAL DES RECETTES: 469 932 €
Les investissements 2008
| Dépenses | 177 997 € |
| Recettes | 177 997 € |
Les investissements font-ils l’objet d’une décision pluriannuelle : Non
Le logiciel comptable
Nom du logiciel : Mairistem
Fournisseur : JVS Mairistem
Commentaire général sur les éléments budgétaires :
L’EPCC du Chevalet ayant été créé sans fonds de roulement par les collectivités, nous avons la plus grande difficulté à exécuter les budgets votés. La ligne de trésorerie (30 000 € auprès de DEXIA) est insuffisante, d’où des difficultés de trésorerie rémanentes et des restes à réaliser importants.
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